Les arrêtés du Maire
Arrêté N°2023-127 réglementant la circulation et le stationnement rue du 8 Mai 1945 et avenue Jean Jaurès pour des travaux de la société CONSTRUCTEL, du 3 au 18 avril 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-124 réglementant la circulation et le stationnement route du Pont de Champ pour des travaux de la société GIROUD GARAMPON, du 27 mars au 27 avril 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-123 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 37, rue Alfred Buttin, CREDIT AGRICOLE, le 6 avril 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-122 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 227B rue de la République, pour la pose d'un échafaudage du 3 au 14 avril 2023- (22/03/2023)Arrêté N°2023-121 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 179, rue Alfred Buttin, pour un déménagement HASCART, le 1er avril 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-120 portant autorisation de mise en service d'une grue, rue du 8 Mai 1945, pour des travaux de NEW CALLIMEN CONSTRUCTIONS, jusqu'au 15 mai 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-119 réglementant la circulation et le stationnement avenue Georges Rigny pour des travaux d'élagage par les services municipaux, du 21 au 31 mars 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-118 réglementant la circulation et le stationnement rue Bayard, pour des travaux de la société CONSCTRUCTEL, du 27 mars au 3 avril 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-114 réglementant la circulation et le stationnement au 167, rue Willy Rettmeyer, pour des travaux de la société EIFFAGE, du 20 au 31 mars 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-113 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 89, avenue Jean Jaurès pour un déménagement GONNET (22/03/2023)Arrêté N°2023-112 réglementant la circulation au 355 chemin des Vignes, pour une livraison de béton, le 21 mars 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-111 réglementant la circulation et le stationnement route de l'Etang, pour des travaux de la société CARE TP, du 20 au 31 mars 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-110 réglementant la circulation rue du 8 Mai 1945, pour des travaux de la société SOBECA, une demi-journée entre le 20 et le 24 mars (22/03/2023)Arrêté N°2023-094 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 10, rue du 8 Mai 1945 pour la société NEW CALIMEN CONSTRUCTIONS (16/03/2023)Arrêté N°2023-093 portant autorisation d'installation d'une grue et de survol du domaine public, rue du 8 Mai 1945 pour la société NEW CALIMEN CONSTRUCTIONS (16/03/2023)Arrêté N°2023-089 réglementant la circulation et le stationnement rue des Amours pour des travaux de l'entreprise COLAS jusqu'au 6 juin (16/03/2023)Arrêté Préfectoral autorisant à M. PERRIN THOININ, la destruction à tirs d'espèce susceptibles d'occasionner des dégâts (10/03/2023)Arrêté N°2023-104 portant autorisation de débit de boissons pour la Commune Libre du Mollard à l'occasion d'un pucier le 12 mars au gymnase municipal (10/03/2023)Arrêté N°2023-096 réglementant la circulation et le stationnement rue du 8 mai 1945 pour des travaux de NEW CALIMEN CONSTRUCTIONS du 10 mars au 15 mai (10/03/2023)Arrêté N°2023-088 réglementant la circulation sur le chemin communal du Val de Fure (entre la Poype et la grande chute) pour sécuriser des travaux de l'ONF, du 9 au 20 mars (09/03/2023)Arrêté N°2023-087 réglementant la circulation et le stationnement au niveau du 135, rue de l'Hôpital, pour des travaux de la société Les Maisons Rivoises, du 01 au 10 mars (06/03/2023)Arrêté N°2023-086 portant autorisation d'occupation du domaine public avenue Jean Jaurès pour des travaux de la société NEW CALIMEN CONSTRUCTIONS, du 6 mars au 15 mai (06/03/2023)Arrêté N°2023-085 réglementant la circulation et le stationnement avenue Jean Jaurès, entre la rue de la République et la rue du 8 Mai 1945, pour des travaux de la société NEW CALIMEN CONSTRUCTIONS, du 6 mars au 15 mai (06/03/2023)Arrêté N°2023-083 réglementant la circulation et le stationnement au niveau du 113, rue du Bas Rives, pour des travaux de la SARL PATTARD, du 6 au 24 mars (06/03/2023)Arrêté N°2023-082 réglementant la circulation et le stationnement rue des Amours et rue de la Moyroude, pour des travaux du groupe EIFFAGE, du 6 mars au 05 mai (06/03/2023)Arrêté N°2023-081 réglementant la circulation et le stationnement au niveau de la rue du Bas Rives et de la route de l'Etang pour des travaux de la société SOBECA, du 6 au 24 mars (06/03/2023)Arrêté N°2023-078 portant autorisation de débit de boissons pour l'APEL Sainte Geneviève à l'occasion d'un loto, le 4 mars (06/03/2023)Arrêté N°2023-0712 réglementant la circulation au niveau du val de Fure pour une course VTT organisée par l'Union Cycliste Rivoise, le dimanche 5 mars (24/02/2023)Arrêté N°2023-071 réglementant la circulation au niveau du 227B, rue de la République pour des travaux de la société ENEDIS, le 1er mars (24/02/2023)Arrêté N°2023-069 portant autorisation d'occupation du domaine public au 134, rue de la République pour une livraison le 23 février (24/02/2023)Arrêté Départemental 2023 - 30427 réglementant la circulation sur la RD12C pour des travaux (21/02/2023)Arrêté Préfectoral SPA 2023-02 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire (21/02/2023)Arrêté N°2023-064 réglementant le stationnement place du 19 Mars 1962, pour la cérémonie du Souvenir du dimanche 19 mars 2023 (21/02/2023)Arrêté N°2023-063 portant autorisation d'occupation du domaine public parc de l'Orgère pour le défilé de Carnaval de la MJC, mercredi 22 février (21/02/2023)Arrêté N°2023-062 portant autorisation d'occupation du domaine public au 10, rue du 8 Mai 1945 pour des travaux de la société New Calimen (21/02/2023)Arrêté N°2023-061 réglementant la circulation au 195, rue de la République pour des travaux de la société CONSTRUCTEL, 27 février au 10 mars (21/02/2023)Arrêté N°2023-060 réglementant la circulation rue Stravinski pour des travaux de la société COLAS, 27 février au 10 mars (21/02/2023)Arrêté N°2023-059 réglementant la circulation rue du Plan pour des travaux de la société COLAS, 22 février au 3 mars (21/02/2023)Arrêté N°2023-057 réglementant le stationnement au 22, rue de la République pour des travaux d'élagage société Le Cédre Bleu (14/02/2023)Arrêté N°2023-053 réglementant la circulation sur les rues empruntées par le défilé de Carnaval de la MJC, mercredi 22 février 2023 (14/02/2023)Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Isère (13/02/2023)Arrêté N°2023-048 réglementant le stationnement au 177, avenue Jean Jaurès pour un déménagement Allo Sud Est Déménagement (10/02/2023)Arrêté N°2023-047 réglementant le stationnement et la circulation pour des opérations d'élagage en ville (10/02/2023)Arrêté N°2023-035 portant autorisation d'occupation du domaine public pour une matinée boudin de l'ACCA, halle des Pompiers (10/02/2023)Arrêté N°2023-033 interdisant temporairement l'accès au stade Charvet (10/02/2023)Arrêté N°2023-031 réglementant temporairement le stationnement au 134, rue de la République pour des travaux RESTA (26/01/2023)Arrêté N°2023-027 portant autorisation de débit de boissons pour l'Union, Rives Renage de Rugby à l'occasion d'un concours de pétanque au boulodrome municipal, le 26 février (26/01/2023)Arrêté N°2023-025 portant autorisation de débit de boissons pour l'ACCA de Rives à l'occasion d'une matinée boudins sous la halle des Pompiers, le 12 février (26/01/2023)Arrêté N°2023-024 portant autorisation de débit de boissons pour la MJC de Rives à l'occasion d'un concert salle F. Mitterrand le 4 février (26/01/2023)Arrêté N°2023-023 réglementant temporairement le stationnement au 73A, rue Sadi Carnot pour un déménagement CHRISTOU (26/01/2023)Arrêté N°2023-022 réglementant temporairement la circulation et le stationnement avenue Jean Moulin pour des travaux de la société MPT du 21 janvier au 10 février (26/01/2023)Arrêté N°2023-020 réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue Berlioz pour des travaux de la société SOBECA du 23 janvier au 15 février (26/01/2023)Arrêté N°2023-019 réglementant temporairement le stationnement au 59, avenue Jean Jaurès pour un déménagement CFD Déménagement le 27 janvier (26/01/2023)Arrêté N°2023-015 réglementant temporairement la circulation et le stationnement avenue Jean Moulin pour des travaux de la société SERFIM TIC du 23 au 30 janvier (26/01/2023)Arrêté N°2023-010 réglementant temporairement la circulation et el stationnement rue des Amours pour des travaux de la société Colas du 16 janvier au 16 février (20/01/2023)Arrêté N°2023-003 réglementant temporairement la circulation avenue Jean Moulin pour des travaux de la société MTP (20/01/2023)Arrêté départemental N°2023-30117 réglementant la circulation sur la RD12C (20/01/2023)Arrêté départemental N°2023-30116 portant permission de voirie pour travaux sur la RD12C (20/01/2023)Arrêté départemental N°2023-30072 réglementant la circulation sur la RD1085 (20/01/2023)Arrêté préfectoral N°2022-12-13-00009 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce en Isère 2023 (04/01/2023)Arrêté départemental N°2022-33987 autorisant des travaux souterrains sur la RD45C (04/01/2023)Arrêté N°2022-606 portant règlement des cimetière set colombarium de Rives (04/01/2023)Arrêté N°2022-616 réglementant temporairement la circulation rue du 8 Mai 1945 pour des travaux du Pays Voironnais du 9 au 13 janvier 2023 (04/01/2023)Arrêté N°2022-602 réglementant temporairement la circulation route de Bièvre pour des travaux de la société SOBECA du 9 au 27 janvier 2023 (04/01/2023)Arrêté N°2022-601 réglementant temporairement la circulation route de Colombe pour des travaux de la société SOBECA du 9 au 27 janvier 2023 (04/01/2023)Arrêté N°2022-600 réglementant temporairement la circulation au 195 rue de la République pour des travaux de la société CONSCTRUCTEL du 9 au 20 janvier 2023 (04/01/2023)Arrêté N°2022-599 portant autorisation d'occupation du domaine public pour une compétition d'athlétisme organisée par l'EAR le 8 janvier 2023 sur la piste Serge Vollerin (04/01/2023)Arrêté N°2022-598 portant réglementation de la circulation et autorisation d'occupation du domaine public pour des travaux de l'entreprise FAVRE CCR au 73 rue de la République, du 3 au 6 janvier 2023 (04/01/2023)Arrêté N°2022-591 portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'Amicale Communale Rivoise à l'occasion du spectacle son et lumière (19/12/2022)Arrêté N°2022-590 portant autorisation de débit de boissons temporaire pour l'Amicale Communale Rivoise à l'occasion du spectacle son et lumière (19/12/2022)Arrêté N°2022-589 portant autorisation de débit de boissons temporaire pour le Futsal Olympique Rivois à l'occasion du marché de noël (19/12/2022)Arrêté N°2022-588 portant autorisation de débit de boissons temporaire pour la Commune Libre du Mollard à l'occasion du marché de noël (19/12/2022)Arrêté N°2022-587 portant autorisation de débit de boissons temporaire pour le Club Alpin Rivois à l'occasion du marché de noël (19/12/2022)Arrêté N°2022-586 portant autorisation de débit de boissons temporaire pour les Féées de l'Eveil à l'occasion du marché de noël (19/12/2022)Arrêté N°2022-583 portant autorisation de débit de boissons temporaire pour le Boxing Club Rivois à l'occasion du marché de noël (19/12/2022)Arrêté N°2022-581 portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'association des parents délégués de l'école Victor Hugo à l'occasion d'un goûter de noël (19/12/2022)Arrêté N°2022-580 portant autorisation de débit de boissons temporaire pour l'association des parents délégués de l'école Victor Hugo à l'occasion d'un goûter de noël (19/12/2022)Arrêté N°2022-570 portant autorisation de débit de boissons temporaire, pour Rives Sports Football à l'occasion d'un arbre de noël (19/12/2022)Arrêté N°2022-596 réglementant temporairement la circulation avenue Jean Jaurès (croisement rue du 8 Mai 1945) pour des travaux sur canalisations du Pays Voironnais (15/12/2022)Arrêté N°2022-571 réglementant temporairement la circulation au 10 rue Alfred Buttin pour des travaux de l'entreprise Constructel (15/12/2022)Arrêté N°2022-561 réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue Janin Coste, rue Lamartine, rue du 8 Mai 1945 et parking place Libération le 23 décembre 2022 (14/12/2022)Urbanisme
Avis de dépôt de permis de construire 23 4 SAS LE 33 (16/03/2023)Avis de dépôt de permis de construire 23 3 SAS LE 33 (16/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 19 ABREUX (16/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 18 SIBUT(16/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 17 BAZOT (16/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 9 NOGUEIRA (16/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 16 BULIDON (09/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 15 FELIX (09/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 14 LARDIN (09/03/2023)Arrêté 2023-10 d'autorisation préalable VIGNOLO (09/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 7 GALATIOTO (09/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 6 RICHERAND (02/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 5 SCI MVN (02/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 13 MELI (02/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 12 COLLAIN (02/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 9 VILELA (21/02/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 8 AICHOUR(21/02/2023)Accord tacite déclaration préalable 23-4 GIRARD (21/02/2023)Accord tacite déclaration préalable 23-3 SARL 3 FAV (21/02/2023)Accord tacite déclaration préalable 23-2 DELAHAIS (21/02/2023)Accord tacite déclaration préalable 23-1 JOUNENC (21/02/2023)Arrêté 2023-045 de permis de construire 21 13m2 DE SOUSA MOURA (14/02/2023)Arrêté 2023-046 de permis de construire 21 11M2 BENHAMIDA (14/02/2023)Avis de dépôt de transfert de permis de construire 22 5T1 BOEUF (10/02/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23-7 GALATIOTO(10/02/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23-6 RICHERAND (10/02/2023)Arrêté 2023-042 permis de construire 22 12 RIMET (10/02/2023)Avis de dépôt de permis de construire 21 9M1 Projet Immobilier Conseil (10/02/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23-5 SCI MVN (02/02/2023)Permis de construire arrêté 2023-38 OZ (02/02/2023)Permis de construire arrêté 2023-37 BUGNON (02/02/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 122 DUMONT (26/01/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 -4 GIRARD (26/01/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 -3 SARL 3FAV (26/01/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 -2 DELAHAIS (26/01/2023)Avis de dépôt PC 21 13-02 DE SOUSA MOURA(20/01/2023)Avis de dépôt PC 21 11-02 BENHAMIDA (20/01/2023)Arrêté 2023-6 transfert de PC VOVK (20/01/2023)Avis de dépôt PC 23-2 OZ (20/01/2023)Avis de dépôt PC 23-1 BUGNON (20/01/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 -1 JOUNENC (20/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 121 LECAMPION (20/01/2023)Dépôt permis de construire 21 9M1 PIC (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 120 FREE (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 119 CAP SOLEIL (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 118 OPTIC 2000 (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 117 DAYARD (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 116 DAYARD (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 115 GUIBERT (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 114 SCI NOUVELLE GARE (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 113 CUTIVET (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 112 BOETTI (21/12/2022)Accord tacite déclaration préalable 22 111 SAO PEDRO DIAS (21/12/2022)Accord tacite déclaration préalable 22 110 BREVIA (21/12/2022)Accord tacite déclaration préalable 22 109 PROTECT PLANET (21/12/2022)Accord tacite déclaration préalable 22 108 ENERGYGO (21/12/2022)Accord tacite déclaration préalable 22 107 DUBROQUA (22/12/2022)Dépôt permis de construire 100-12 RIMET (22/12/2022)Permis de construire arrêté 2002-550 VILELA (16/12/2022)Permis de construire arrêté 2022-549 RIMET (16/12/2022)Permis de construire arrêté 2022-548 DE SOUSA MOURA (16/12/2022)Accord tacite de déclaration préalable 22 105 SDH (16/12/2022)Accord tacite de déclaration préalable 22 105 SDH (16/12/2022)Accord tacite de déclaration préalable 22 104 MASSUCCI (16/12/2022)Accord tacite de déclaration préalable 22 103 SCI LA MALADIERE (16/12/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 119 CAP SOLEIL (07/12/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 118 OPTIC 2000 (07/12/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 117 DAYARD (07/12/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 116 DAYARD (07/12/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 115 GUIBERT (07/12/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 114 NOUVELLE GARE (07/12/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 113 CUTIVET (07/12/2022)Accord tacite de déclaration préalable 22 106 GROUPE ENERGIE (07/12/2022)Accord tacite de déclaration préalable 22 105 SDH (07/12/2022)Accord tacite de déclaration préalable 22 102 JEMADO (07/12/2022)Accord tacite de déclaration préalable 22 101 PETITPAS (07/12/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 112 BOETTI (24/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 111 SAO PEDRO DIAS (24/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 110 BREVIA(24/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 109 PROTECT PLANET (24/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 108 ENERGYGO (24/11/2022)Accord tacite de déclaration préalable 22 100 SOLEIL ET CLIMAT (24/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 107 DUBROQUA (22/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 106 GROUPE ENERGIE (22/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 105 SDH (22/11/2022)Accord tacite déclaration préalable 22 99 GERARD (22/11/2022) Accord tacite déclaration préalable 22 98 MONDET(22/11/2022) Accord tacite déclaration préalable 22 97 BARBOSA (22/11/2022) Accord tacite déclaration préalable 22 96 CAPILLIEZ (22/11/2022) Accord tacite déclaration préalable 22 95 VIAT (22/11/2022)Permis de construire 20 6 VILELA (15/11/2022)Permis de construire 21 13 DE SOUSA (15/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 104 MASSUCCI (14/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 103 LA MALADIERE (14/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 102 JEMADO (14/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 101 PETITPAS (14/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 100 SOLEIL ET CLIMAT (14/11/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 99 GERARD (14/11/2022)Arrêté 2022-491 Permis de construire PONCET (27/10/2022)Arrêté 2022-487 Permis de construire TELAILIA (27/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 98 MONDET(27/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 97 BARBOSA (27/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 91 CUGNET (27/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 90 PLURALIS (27/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 96 CAPILLIEZ (25/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 95 VIAT (25/10/2022)Permis de construire 16 29 DESCHAMPS (20/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 88 BRAY (20/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 94 TRAVERSIER (13/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 87 CARUSILLO (06/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 89 BLANC (06/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 93 LORENT (06/10/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 91 CUGNET (29/09/2022)Permis de construire 22 09 PERISSAT (29/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 91 CUGNET (29/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 22 92 PONCET (29/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10 090 PLURALIS (22/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10 085 AGIL IMMO (22/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10 084 COMMUNE DE RIVES (22/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10 083 TOSAN (22/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10 082 GRECK (22/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10 081 TOURRES (22/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10 089 BLANC(15/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10 088 BRAY (15/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10 087 (02/09/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10 086 (02/09/2022)Arrêté 2022-408 permis de construire LOGIRIVES (02/09/2022)Arrêté 2022-408 permis de construire VIDORI (02/09/2022)Arrêté 2022-367 permis de construire CHAMPON-BERGERAND (02/09/2022)Permis_1610029-M01_RODET-DESCHAMPS_111 route des Lilas(24/08/2022)Permis_2010007-M02_VIDORI_Route de Bois Vert(24/08/2022)Déclaration préalable 2210078 - 84 rue de la Gélinière - accord tacite(24/08/2022)Déclaration préalable 2210079 - 65 rue de la République - accord tacite(24/08/2022)Avis de dépôt de déclaration préalable 10085 (17/08/2022)Permis de construire 0010- Arrêté 2022-367(17/08/2022)déclaration préalable 2210077 BOULAND accord tacite (17/08/2022)déclaration préalable 2210076 PEGOURIE accord tacite (17/08/2022) Avis de dépôt de déclaration préalable 10084 (02/08/2022) Avis de dépôt de déclaration préalable 10083 (02/08/2022) Avis de dépôt de déclaration préalable 10082 (02/08/2022) Avis de dépôt de déclaration préalable 10081 (02/08/2022) Avis de dépôt de déclaration préalable 10080 (02/08/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10074 (02/08/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10073 (02/08/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10072 (02/08/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10071 (02/08/2022) Arrêté 2022-352 - refus de permis 10011 (02/08/2022) Avis de dépôt de déclaration préalable 10079 (27/07/2022) Avis de dépôt de déclaration préalable 10078 (27/07/2022) Avis de dépôt de déclaration préalable 10077 (27/07/2022) Avis de dépôt de déclaration préalable 10076 (27/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10070 (27/07/2022) Avis de dépôt de permis de construire 0011 (21/07/2022) Arrêté 2022-331 d'opposition à une déclaration préalable (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10075 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10074 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10068 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10067 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10066 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10065 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10064 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10063 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10062 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10061 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10060 (21/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10059 (21/07/2022) Récépissé de dépôt Permis de Construire 0010 (11/07/2022) Récépissé de dépôt de déclaration préalable 10058 (07/07/2022) Permis de construire 0006 - Arrêté 2022-307 (07/07/2022) Permis de construire 0007 - Arrêté 2022-311 (07/07/2022) Permis de construire 0008 - Arrêté 2022-305 (07/07/2022)Affichage réglementaire et enquêtes publiques
Notification de l'arrêté Préfectoral d'enquête publique sur le projet d'aménagement de la ZAC Bièvre Dauphine Appel à candidature SAFER Rhône-Alpes AW 108 (04/01/2023) Arrêté préfectoral Enquête Publique projet aménagement ZAC Bièvre Dauphine 3 Avis d'enquête publique projet aménagement ZAC Bièvre Dauphine 3F Vente de terrains agricoles SAFER (21/07/2022) Vente de parcelle boisée (11/07/2022)Les décisions administratives
Les délibérations du CCAS
Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS de Rives du 9 octobre 2023 (04/01/2023) Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS de Rives du 5 juillet 2023 (04/01/2023)
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