Les arrêtés du Maire
Arrêté N°2023-432 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Grand François pour des travaux de câbles ENEDIS de l'entreprise SERPOLET DAUPHINE, du 25 au 29 septembre 2023 (18/09/2023)Arrêté N°2023-431 portant autorisation d'occupation du domaine public pour Why Not à l'occasion d'une exposition de véhicules, le dimanche 24 septembre 2023 dans le parc de l'Orgère (18/09/2023)Arrêté N°2023-430 portant autorisation d'occupation du domaine public du parking Valfray, pour un pucier organisé par Rives une envie pour demain, dimanche 24 septembre 2023 (18/09/2023)Arrêté N°2023-429 autorisant la fermeture des cimetières pour des travaux de traitement des allées, le 19 septembre 2023 (le 20 en cas de pluie) (18/09/2023)Arrêté N°2023-428 portant occupation du domaine public au 33, rue de la République et placette du Bourrelier pour un déménagement BELLO le 23 septembre 2023 (18/09/2023)Arrêté N°2023-427 portant occupation du domaine public au 73B, rue Sadi Carnot pour un déménagement JULLIEN-MARTIN le 22 septembre 2023 (18/09/2023)Arrêté N°2023-425 portant occupation du domaine public au 38, rue du 8 Mai 1945 pour des travaux de la SARL LIDY, du 18 au 19 septembre 2023 (18/09/2023)Arrêté N°2023-424 portant réglementation de la circulation et du stationnement rues Sadi Carnot et Igor Stravinski pour des travaux réseaux de l'entreprise GIAMMATTEO, du 18 au 29 septembre 2023 (18/09/2023)Arrêté N°2023-423 portant autorisation de débit de boissons pour Why Not à l'occasion d'une exposition de véhicules, le dimanche 24 septembre 2023 dans le parc de l'Orgère (18/09/2023)Arrêté N°2023-422 portant autorisation de débit de boissons pour Rives une envie pour demain à l'occasion d'un pucier, le dimanche 24 septembre 2023 à Valfray (18/09/2023)Arrêté N°2023-421 portant occupation du domaine public au 197-203 rue Didier Kléber pour la pose d'un échafaudage par la SAS BPH, du 18 septembre au 7 octobre 2023 (12/09/2023)Arrêté N°2023-420 portant réglementation de la circulation et du stationnement 197-203 rue Didier Kléber pour des travaux de charpenterie de la SAS BPH - route barrée, du 18 septembre au 13 octobre 2023 (12/09/2023)Arrêté N°2023-419 portant réglementation de la circulation et du stationnement route du Bois Vert pour des travaux de l'entreprise ERT Technologies, mise en place d'un alternat par feux tricolores du 15 septembre au 15 octobre 2023 (12/09/2023)Arrêté N°2023-417 portant réglementation de la circulation et du stationnement au 137, rue de la République pour des créations de branchement GDRF par l'entreprise EIFFAGE, mise en place d'un alternat par feux tricolores du 18 septembre au 27 octobre 2023 (12/09/2023)Arrêté N°2023-416 portant autorisation d'occupation du domaine public du parking de la chapelle Blanchet à l'occasion des Journées du Patrimoine, samedi 16 et dimanche 17 septembre 2023 (08/09/2023)Arrêté N°2023-415 portant autorisation de débit de boissons pour pour l'Union Cycliste Rivoise sous la halle des pompiers à l'occasion d'une course cycliste, le jeudi 14 septembre 2023(08/09/2023)Arrêté N°2023-414 portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'Union Cycliste Rivoise sous la halle des pompiers à l'occasion d'une course cycliste, le jeudi 14 septembre 2023 (08/09/2023)Arrêté N°2023-387 portant autorisation de débit de boissons pour l'Association Folklorique Portugaise au gymnase municipal, à l'occasion d'une soirée dansante, les 30 septembre et 1er octobre 2023 (08/09/2023)Arrêté Préfectoral N°38-2023-08-04 relatif à la mise en situation de restrictions sécheresse pour les zones d’alerte du territoire isérois 2023 (24/08/2023)
Arrêté N°2023-386 portant autorisation de débit de boissons pour ATR Gymnastique salle François Mitterrand, à l'occasion de la fête de rentrée de l'association, les 23 et 24 septembre 2023 (24/08/2023)Arrêté N°2023-385 portant autorisation de débit de boissons pour la MJC de Rives au parc de l'Orgère, à l'occasion de la fête de rentrée de la MJC, le 16 septembre 2023 (24/08/2023)Arrêté N°2023-384 portant autorisation d'occupation du domaine public parc de l'Orgère, pour la fête de rentrée de la MJC, le 16 septembre 2023 (24/08/2023)Arrêté N°2023-381 portant réglementation de la circulation et du stationnement au 33, route des Bruyères, pour des travaux de la SARL SCOLARI du 4 au 8 septembre 2023 (24/08/2023)Arrêté N°2023-379 portant autorisation de débit de boissons pour l'Amicale du Bourgbouillon, à l'occasion d'un pucier dans le gymnase municipal, le 10 septembre 2023 (24/08/2023)Arrêté N°2023-378 portant autorisation de débit de boissons, à l'occasion d'une fête des voisins du quartier de la Courbatière, le 9 septembre 2023 (24/08/2023)Arrêté N°2023-377 portant autorisation d'occupation du domaine public rue du Grand François, pour une fête des voisins, le 29 septembre 2023 (24/08/2023)Arrêté N°2023-376 portant autorisation d'occupation du domaine public parc Valfray, pour un tournoi de pétanque des Sourds de Grenoble, le 2 septembre 2023 (22/08/2023)Arrêté N°2023-362 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Moyroude, pour des travaux CARE TP du 7 au 14 août 2023 (24/08/2023)Arrêté N°2023-358 portant autorisation de débit de boissons pour l'ACCA, à l'occasion d'un Ball Trap, le 25 août 2023 (24/08/2023)Arrêté N°2023-356 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue George Janin-Coste, pour des travaux de la CAPV du 7 au 16 août 2023 (24/08/2023)Arrêté N°2023-352 portant autorisation d'occupation du domaine public piste d'athlétisme et val de Fure pour une animation VTT Isère-Dauphiné 2023, les 22 et 23 août 2023 (22/08/2023)Arrêté N°2023-351 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du 8 mai 1945, avenue Jean Jaurès et rue Sadi Carnot, pour un cortège de mariage le 19 août 2023 (28/07/2023)Arrêté N°2023-345 portant réglementation de la circulation et du stationnement route de Bois Vert (route barrée) pour une livraison le 01 août 2023 de 13h à 17h (21/07/2023)Arrêté N°2023-344 portant autorisation de débit de boissons pour Futsal Olympique Rivois, à l'occasion d'un Ball Trap, du 28 au 30 juillet 2023 (21/07/2023)Arrêté N°2023-343 portant autorisation d'occupation du domaine public parking et parc Valfray pour une exposition automobile organisée par l'association Why Not, du 29 juillet 2023 à 18h au 30 juillet (21/07/2023)Arrêté N°2023-342 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du 8 Mai 1945 (route barrée) pour une livraison de charpente, le 27 juillet 2023 de 7h15 à 9h15 (21/07/2023)
Arrêté N°2023-341 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue Jean Jaurès (feux tricolores) pour des travaux de l'entreprise COLAS, du 24 juillet au 1er septembre 2023(21/07/2023)Arrêté N°2023-340 portant réglementation de la circulation et du stationnement routes des Bruyères et des 3 Fontaines pour des travaux de l'entreprise LAPIZE DE SALLEE, du 24 au 28 juillet 2023(21/07/2023)Arrêté N°2023-336 de suspension temporaire du stationnement réglementé en zone bleue et orange, du 24 juillet au 28 août 2023 (18/07/2023)Arrêté N°2023-329 portant autorisation d'occupation du domaine public au 420, rue de la Moyroude pour des travaux de VZ Immo Concept, du 6 au 28 juillet 2023 (18/07/2023)Arrêté N°2023-323 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du 8 Mai 1945 pour la cérémonie d'hommage aux Fusillés de 1944, le 13 juillet 2023 (18/07/2023)Arrêté N°2023-322 portant autorisation de débit de boissons pour l'Association Communale Rivoise, le 26 juillet 2023, parc de l'Orgère (18/07/2023)Arrêté N°2023-321 portant autorisation de débit de boissons pour la Commune Libre du Mollard, le 19 juillet 2023, parc de l'Orgère (18/07/2023)Arrêté N°2023-320 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Treille pour la kermesse du Mollard, le 14 juillet 2023(18/07/2023)Arrêté N°2023-319 portant autorisation de débit de boissons pour le la Commune Libre du Mollard, le 14 juillet 2023, rue de la Treille (18/07/2023)Arrêté N°2023-318 portant fermeture du parc du Temps des Cerises, du 12 au 14 juillet 2023 pour organisation du feu d'artifice (18/07/2023)Arrêté N°2023-314 portant interdiction de stationnement sur le parking place Libération, du 13 au 14 juillet 2023, pour organisation du feu d'artifice (18/07/2023)Arrêté N°2023-313 portant interdiction de stationnement sur le parking place Libération, du 12 au 14 juillet 2023, pour organisation du feu d'artifice (18/07/2023)Arrêté N°2023-326 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Georges Sand et avenue Jean Jaurès pour des travaux de l'entreprise COLAS, le 5 juillet 2023(07/07/2023)Arrêté N°2023-316 portant autorisation de débit de boissons pour le Futsal Olympique Rivois, le 5 juillet 2023, parc de l'Orgère (07/07/2023)Arrêté N°2023-315 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du 14 Juillet pour des travaux de l'entreprise ERP Technologies, du 10 juillet au 10 août 2023 (07/07/2023)Arrêté N°2023-311 portant autorisation de débit de boissons pour l'Empreinte Canine, à l'occasion d'un concours canin, le 8 juillet 2023 (03/07/2023)Arrêté N°2023-310 portant autorisation d'occupation du domaine public, place Brochier pour le club VTT Chartreuse, le 5 juillet 2023 de 14h à 17h (03/07/2023)Arrêté N°2023-309 portant réglementation de la circulation et du stationnement route des Forges pour des travaux de l'entreprise COLAS, du 3 au 12 juillet 2023 (03/07/2023)Arrêté N°2023-308 portant interdiction d'accéder au stade Charvet, pour des travaux d'entretien annuel, du 4 juillet au 15 août (03/07/2023)Arrêté N°2023-306 portant autorisation d'occupation du domaine public, au parc de l'Orgère pour la MJC de Rives, le 1er juillet 2023 (03/07/2023)Arrêté N°2023-305 portant réglementation de la circulation et du stationnement route de Bois Vert (circulation alternée) pour des travaux de l'entreprise SOBECA, du 3 juillet au 3 août 2023 (03/07/2023)Arrêté N°2023-304 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 59, avenue Jean Jaurès, pour un déménagement CASTELLE, le 1er juillet 2023 (03/07/2023)Arrêté N°2023-298 portant autorisation d'occupation du domaine public, au parc Valfray pour le Judo Club de Rives, le 1er juillet 2023 (03/07/2023)Arrêté N°2023-296 portant autorisation de débit de boissons pour l'APEL Sainte Geneviève, à l'occasion de la fête de l'école, le 2 juillet 2023 (03/07/2023)Arrêté N°2023-295 portant autorisation de débit de boissons pour le Judo Club de Rives, à l'occasion d'un concours de pétanque le 01 juillet 2023, parc Valfray (03/07/2023)Arrêté N°2023-3284 portant règlement des marchés artisanaux de l'été 2023 (03/07/2023)Arrêté Départemental N°2023-31958 réglementant la circulation our des travaux d'enrobés RD 1085, du 29 juin au 13 juillet 2023(29/06/2023)Arrêté N°2023-300 portant modification des règles de circulation rue de la République, rue du Bas-Rives et route des Bruyères, du 2 au 7 juillet 2023 (29/06/2023)Arrêté N°2023-245 portant autorisation d'occupation du domaine public, au parking des Abattoirs pour l'Amicale du BourgBouillon le 11 juin 2023 (15/06/2023)Arrêté N°2023-244 portant autorisation de débit de boissons pour l'association des Alpins, à l'occasion d'un rassemblement de véhicules les 10 et 11 juin 2023 (15/06/2023)Arrêté N°2023-243 portant autorisation de débit de boissons pour le Boxing Club Rivois, à l'occasion d'un gala le 10 juin 2023 (15/06/2023)Arrêté N°2023-242 portant autorisation de débit de boissons pour Rives Sports Football, à l'occasion d'un tournoi le 10 juin 2023 (15/06/2023)Arrêté N°2023-256 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 66 rue de la République pour l'entreprise PLATRERIE BOUVIER du 12 au 16 juin 2023 (08/06/2023)Arrêté N°2023-255 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 106 rue Didier Kleber pour une livraison de bois le 17 juin 2023 (08/06/2023)Arrêté N°2023-254 portant autorisation de débit de boissons pour l'association des Parents d'élèves à l'occasion de la fête de l'école Victor Hugo le 16 juin 2023 (08/06/2023)Arrêté N°2023-253 portant réglementation de la circulation route de Bois Vert (route barrée) pour des travaux de l'entreprise CARE TP, du 12 au 30 juin 2023 (08/06/2023)Arrêté N°2023-252 portant réglementation de la circulation rue George Sand et avenue Jean Jaurès pour des travaux de l'entreprise COLAS, du 12 juin au 28 juillet 2023 (08/06/2023)Arrêté N°2023-251 portant réglementation de la circulation rue Louis Neel pour des travaux de l'entreprise CONSCTRUCTEL, du 5 au 16 juin 2023 (08/06/2023)Arrêté N°2023-249 autorisant la mise en place d'une loterie-tombola par l'APE PEEP Libération le 24 juin (08/06/2023)Arrêté N°2023-248 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la Fête de la Musique le 21 juin (08/06/2023)Arrêté préfectoral N°2023-06-02 interdisant temporairement le transport et la cession d'ovins, bovins et caprins vivants (08/06/2023)Arrêté départemental N°2023-31762 de travaux de marquage au sol, chantier mobile sur la commune du 5 au 6 septembre 2023 (08/06/2023)Arrêté N°2023-231 portant modification de la réglementation de la circulation place Libération (01/06/2023)Arrêté N°2023-2230 portant autorisation d'occupation du domaine public, stade Charvet pour une formation vélo, le 29 mai 2023 (01/06/2023)Arrêté N°2023-225 portant prolongation de réglementation de la circulation et du stationnement, rue du 8 Mai 1945, pour des travaux de NEW CALLIMEN CONSTRUCTIONS, jusqu'au 30 juin 2023 (01/06/2023)Arrêté N°2023-224 portant prolongation d'autorisation d'occupation du domaine public, rue du 8 Mai 1945, pour des travaux de NEW CALLIMEN CONSTRUCTIONS, jusqu'au 30 juin 2023 (01/06/2023)Arrêté N°2023-223 portant prolongation d'autorisation de mise en service d'une grue, rue du 8 Mai 1945, pour des travaux de NEW CALLIMEN CONSTRUCTIONS, jusqu'au 30 juin 2023 (01/06/2023)Arrêté N°2023-222 réglementant la circulation et le stationnement route du Pont du Boeuf, pour des travaux de la société MANEO (01/06/2023)Arrêté N°2023-211 réglementant temporairement l'ouverture au public des cimetières, les 25 et 26 mai 2023 (22/05/2023)Arrêté N°2023-191 portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation du Salon des Expressions et d'une bourse aux collections, le 27 mai, place Libération (09/05/2023)Arrêté N°2023-191 portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'association Rives une Envie pour Demain, à l'occasion d'un pucier parking Valfray, le 14 mai 2023 (09/05/2023)Arrêté N°2023-189 portant autorisation de débit de boissons pour le Club Alpin Rivois à l'occasion d'un pucier le 21 mai 2023 (09/05/2023)Arrêté N°2023-187 portant autorisation de débit de boissons pour l'association Rives une Envie pour Demain à l'occasion d'un pucier le 14 mai 2023 (09/05/2023)Arrêté N°2023-186 portant autorisation de débit de boissons pour l'association PEYOLT à l'occasion d'un marché tropical le 13 mai 2023 (09/05/2023)Arrêté N°2023-185 réglementant la circulation et le stationnement rue de la Fraternité, pour des travaux de la société CARE TP (09/05/2023)Arrêté N°2023-184 portant autorisation d'occupation du domaine public pour une compétition de tir à l'arc olympique du 12 au 14 mai 2023 (09/05/2023)Arrêté N°2023-182 portant autorisation d'occupation du domaine public pour la création d'un cheminement piéton sécurisé école Libération jusqu'au 7 juillet (09/05/2023)Arrêté N°2023-183 relatif à la circulation et à la divagations de chiens (09/05/2023)Arrêté Préfectoral de vigilance sécheresse avril 2023 (02/05/2023)Arrêté Préfectoral levant les zones de contrôle temporaire établies de février à mars 2023 autour des cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage (02/05/2023)Arrêté N°2023-180 portant autorisation d'occupation d'un trottoir au 87, rue de la République pour des travaux de la société MARTINS FACADE, du 4 au 17 mai 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-179 portant autorisation d'occupation du domaine public au 66, rue de la République pour des travaux de la SARL IPSIGN, le 4 mai 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-178 réglementant la circulation et le stationnement au 66, rue de la République, M. BRAXENTHALER, le 3 mai 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-175 réglementant la circulation et le stationnement d'un véhicule lourd en ville, société EPINAL EXPRESS le 3 mai 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-174 portant autorisation d'occupation du domaine public en divers lieux de la ville pour "Le Centre social hors les murs", du 3 mai au 13 septembre 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-173 portant autorisation d'occupation du domaine public au 166, rue Didier Kléber pour une livraison M. ISERN, le 2 mai 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-170 portant autorisation de débit de boissons pour le Tennis Club de Rives pour son tournoi annuel du 24 avril au 13 mai 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-167 réglementant la circulation et le stationnement rue de la Fraternité, pour des travaux de la société SOBECA, du 24 au 28 avril 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-166 réglementant la circulation et le stationnement au 73 rue de la République, pour des travaux de la société SOBECA, du 24 au 28 avril 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-160 réglementant la circulation et le stationnement au 156 rue de la République, pour un déménagement Mme DURY le 22 avril 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-159 portant autorisation d'occupation d'un trottoir au 66, rue de la République pour des travaux de la SARL KILING, du 18 avril au 17 mai 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-158 portant autorisation d'occupation du domaine public au 66, rue de la République pour des travaux de Plâtrerie Bouvier, du 17 au 25 avril 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-154 réglementant la circulation et le stationnement avenue Jean Jaurès, rues de la République, Janin-Coste et 8 Mai 1945, pour des travaux de la société IELO-LIAZO Déploiement Fibre, jusqu'au 5 mai 2023 (02/05/2023)Arrêté N°2023-152 réglementant la circulation et le stationnement rue Louis Neel, pour des travaux de la société GIAMMATTEO RESEAUX, du 7 au 21 avril 2023 (13/04/2023)Arrêté N°2023-149 réglementant la circulation et le stationnement rue des Amours, pour des travaux de la société SOBECA, du 10 au 28 avril 2023 (13/04/2023)Arrêté N°2023-148 réglementant la circulation et le stationnement rue des Amours, pour des travaux de la société COLAS, du 7 avril au 7 mai 2023 (13/04/2023)Arrêté N°2023-147 portant autorisation d'occupation du domaine public, en ville et au gré des travaux, pour ERT Technologies pour le compte d'Isère Fibre(13/04/2023)Arrêté N°2023-146 réglementant la circulation et le stationnement rues Sadi Carnot et Igor Stravinski pour des travaux de la société GIAMMATTEO RESEAUX, du 7 au 21 avril 2023 (13/04/2023)Arrêté N°2023-127 réglementant la circulation et le stationnement rue du 8 Mai 1945 et avenue Jean Jaurès pour des travaux de la société CONSTRUCTEL, du 3 au 18 avril 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-124 réglementant la circulation et le stationnement route du Pont de Champ pour des travaux de la société GIROUD GARAMPON, du 27 mars au 27 avril 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-123 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 37, rue Alfred Buttin, CREDIT AGRICOLE, le 6 avril 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-122 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 227B rue de la République, pour la pose d'un échafaudage du 3 au 14 avril 2023- (22/03/2023)Arrêté N°2023-121 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 179, rue Alfred Buttin, pour un déménagement HASCART, le 1er avril 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-120 portant autorisation de mise en service d'une grue, rue du 8 Mai 1945, pour des travaux de NEW CALLIMEN CONSTRUCTIONS, jusqu'au 15 mai 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-119 réglementant la circulation et le stationnement avenue Georges Rigny pour des travaux d'élagage par les services municipaux, du 21 au 31 mars 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-118 réglementant la circulation et le stationnement rue Bayard, pour des travaux de la société CONSCTRUCTEL, du 27 mars au 3 avril 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-114 réglementant la circulation et le stationnement au 167, rue Willy Rettmeyer, pour des travaux de la société EIFFAGE, du 20 au 31 mars 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-113 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 89, avenue Jean Jaurès pour un déménagement GONNET (22/03/2023)Arrêté N°2023-112 réglementant la circulation au 355 chemin des Vignes, pour une livraison de béton, le 21 mars 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-111 réglementant la circulation et le stationnement route de l'Etang, pour des travaux de la société CARE TP, du 20 au 31 mars 2023 (22/03/2023)Arrêté N°2023-110 réglementant la circulation rue du 8 Mai 1945, pour des travaux de la société SOBECA, une demi-journée entre le 20 et le 24 mars (22/03/2023)Arrêté N°2023-094 portant autorisation d'occupation du domaine public, au 10, rue du 8 Mai 1945 pour la société NEW CALIMEN CONSTRUCTIONS (16/03/2023)Arrêté N°2023-093 portant autorisation d'installation d'une grue et de survol du domaine public, rue du 8 Mai 1945 pour la société NEW CALIMEN CONSTRUCTIONS (16/03/2023)Arrêté N°2023-089 réglementant la circulation et le stationnement rue des Amours pour des travaux de l'entreprise COLAS jusqu'au 6 juin (16/03/2023)Arrêté Préfectoral autorisant à M. PERRIN THOININ, la destruction à tirs d'espèce susceptibles d'occasionner des dégâts (10/03/2023)Arrêté N°2023-104 portant autorisation de débit de boissons pour la Commune Libre du Mollard à l'occasion d'un pucier le 12 mars au gymnase municipal (10/03/2023)Arrêté N°2023-096 réglementant la circulation et le stationnement rue du 8 mai 1945 pour des travaux de NEW CALIMEN CONSTRUCTIONS du 10 mars au 15 mai (10/03/2023)Arrêté N°2023-088 réglementant la circulation sur le chemin communal du Val de Fure (entre la Poype et la grande chute) pour sécuriser des travaux de l'ONF, du 9 au 20 mars (09/03/2023)Arrêté N°2023-087 réglementant la circulation et le stationnement au niveau du 135, rue de l'Hôpital, pour des travaux de la société Les Maisons Rivoises, du 01 au 10 mars (06/03/2023)Arrêté N°2023-086 portant autorisation d'occupation du domaine public avenue Jean Jaurès pour des travaux de la société NEW CALIMEN CONSTRUCTIONS, du 6 mars au 15 mai (06/03/2023)Arrêté N°2023-085 réglementant la circulation et le stationnement avenue Jean Jaurès, entre la rue de la République et la rue du 8 Mai 1945, pour des travaux de la société NEW CALIMEN CONSTRUCTIONS, du 6 mars au 15 mai (06/03/2023)Arrêté N°2023-083 réglementant la circulation et le stationnement au niveau du 113, rue du Bas Rives, pour des travaux de la SARL PATTARD, du 6 au 24 mars (06/03/2023)Arrêté N°2023-082 réglementant la circulation et le stationnement rue des Amours et rue de la Moyroude, pour des travaux du groupe EIFFAGE, du 6 mars au 05 mai (06/03/2023)Arrêté N°2023-081 réglementant la circulation et le stationnement au niveau de la rue du Bas Rives et de la route de l'Etang pour des travaux de la société SOBECA, du 6 au 24 mars (06/03/2023)Arrêté N°2023-078 portant autorisation de débit de boissons pour l'APEL Sainte Geneviève à l'occasion d'un loto, le 4 mars (06/03/2023)Arrêté N°2023-0712 réglementant la circulation au niveau du val de Fure pour une course VTT organisée par l'Union Cycliste Rivoise, le dimanche 5 mars (24/02/2023)Arrêté N°2023-071 réglementant la circulation au niveau du 227B, rue de la République pour des travaux de la société ENEDIS, le 1er mars (24/02/2023)Arrêté N°2023-069 portant autorisation d'occupation du domaine public au 134, rue de la République pour une livraison le 23 février (24/02/2023)Arrêté Départemental 2023 - 30427 réglementant la circulation sur la RD12C pour des travaux (21/02/2023)Arrêté Préfectoral SPA 2023-02 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire (21/02/2023)Arrêté N°2023-064 réglementant le stationnement place du 19 Mars 1962, pour la cérémonie du Souvenir du dimanche 19 mars 2023 (21/02/2023)Arrêté N°2023-063 portant autorisation d'occupation du domaine public parc de l'Orgère pour le défilé de Carnaval de la MJC, mercredi 22 février (21/02/2023)Arrêté N°2023-062 portant autorisation d'occupation du domaine public au 10, rue du 8 Mai 1945 pour des travaux de la société New Calimen (21/02/2023)Arrêté N°2023-061 réglementant la circulation au 195, rue de la République pour des travaux de la société CONSTRUCTEL, 27 février au 10 mars (21/02/2023)Arrêté N°2023-060 réglementant la circulation rue Stravinski pour des travaux de la société COLAS, 27 février au 10 mars (21/02/2023)Arrêté N°2023-059 réglementant la circulation rue du Plan pour des travaux de la société COLAS, 22 février au 3 mars (21/02/2023)Arrêté N°2023-057 réglementant le stationnement au 22, rue de la République pour des travaux d'élagage société Le Cédre Bleu (14/02/2023)Arrêté N°2023-053 réglementant la circulation sur les rues empruntées par le défilé de Carnaval de la MJC, mercredi 22 février 2023 (14/02/2023)Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Isère (13/02/2023)Arrêté N°2023-048 réglementant le stationnement au 177, avenue Jean Jaurès pour un déménagement Allo Sud Est Déménagement (10/02/2023)Arrêté N°2023-047 réglementant le stationnement et la circulation pour des opérations d'élagage en ville (10/02/2023)Arrêté N°2023-035 portant autorisation d'occupation du domaine public pour une matinée boudin de l'ACCA, halle des Pompiers (10/02/2023)Arrêté N°2023-033 interdisant temporairement l'accès au stade Charvet (10/02/2023)Arrêté N°2023-031 réglementant temporairement le stationnement au 134, rue de la République pour des travaux RESTA (26/01/2023)Arrêté N°2023-027 portant autorisation de débit de boissons pour l'Union, Rives Renage de Rugby à l'occasion d'un concours de pétanque au boulodrome municipal, le 26 février (26/01/2023)Arrêté N°2023-025 portant autorisation de débit de boissons pour l'ACCA de Rives à l'occasion d'une matinée boudins sous la halle des Pompiers, le 12 février (26/01/2023)Arrêté N°2023-024 portant autorisation de débit de boissons pour la MJC de Rives à l'occasion d'un concert salle F. Mitterrand le 4 février (26/01/2023)Arrêté N°2023-023 réglementant temporairement le stationnement au 73A, rue Sadi Carnot pour un déménagement CHRISTOU (26/01/2023)Arrêté N°2023-022 réglementant temporairement la circulation et le stationnement avenue Jean Moulin pour des travaux de la société MPT du 21 janvier au 10 février (26/01/2023)Arrêté N°2023-020 réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue Berlioz pour des travaux de la société SOBECA du 23 janvier au 15 février (26/01/2023)Arrêté N°2023-019 réglementant temporairement le stationnement au 59, avenue Jean Jaurès pour un déménagement CFD Déménagement le 27 janvier (26/01/2023)Arrêté N°2023-015 réglementant temporairement la circulation et le stationnement avenue Jean Moulin pour des travaux de la société SERFIM TIC du 23 au 30 janvier (26/01/2023)Arrêté N°2023-010 réglementant temporairement la circulation et el stationnement rue des Amours pour des travaux de la société Colas du 16 janvier au 16 février (20/01/2023)Arrêté N°2023-003 réglementant temporairement la circulation avenue Jean Moulin pour des travaux de la société MTP (20/01/2023)Arrêté départemental N°2023-30117 réglementant la circulation sur la RD12C (20/01/2023)Arrêté départemental N°2023-30116 portant permission de voirie pour travaux sur la RD12C (20/01/2023)Arrêté départemental N°2023-30072 réglementant la circulation sur la RD1085 (20/01/2023)Arrêté préfectoral N°2022-12-13-00009 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce en Isère 2023 (04/01/2023)Arrêté départemental N°2022-33987 autorisant des travaux souterrains sur la RD45C (04/01/2023)Arrêté N°2022-606 portant règlement des cimetière set colombarium de Rives (04/01/2023)Arrêté N°2022-616 réglementant temporairement la circulation rue du 8 Mai 1945 pour des travaux du Pays Voironnais du 9 au 13 janvier 2023 (04/01/2023)Arrêté N°2022-602 réglementant temporairement la circulation route de Bièvre pour des travaux de la société SOBECA du 9 au 27 janvier 2023 (04/01/2023)Arrêté N°2022-601 réglementant temporairement la circulation route de Colombe pour des travaux de la société SOBECA du 9 au 27 janvier 2023 (04/01/2023)Arrêté N°2022-600 réglementant temporairement la circulation au 195 rue de la République pour des travaux de la société CONSCTRUCTEL du 9 au 20 janvier 2023 (04/01/2023)Arrêté N°2022-599 portant autorisation d'occupation du domaine public pour une compétition d'athlétisme organisée par l'EAR le 8 janvier 2023 sur la piste Serge Vollerin (04/01/2023)Arrêté N°2022-598 portant réglementation de la circulation et autorisation d'occupation du domaine public pour des travaux de l'entreprise FAVRE CCR au 73 rue de la République, du 3 au 6 janvier 2023 (04/01/2023)Urbanisme
Dépôt déclaration préalable 23 70 SAO PEDO DIAS (12/09/2023)Dépôt déclaration préalable 23 69 DUCOURTIOUX (12/09/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 64 MILAN (12/09/2023)Arrêté 2023-426 de permis de construire 23 8 La Fontaine du Parc (12/09/2023)Dépôt déclaration préalable 23 68 GOETZ (08/09/2023)Dépôt déclaration préalable 23 67 EDF ENR (30/08/2023)Dépôt déclaration préalable 23 66 SHONG GEU (30/08/2023)Arrêté 2023-406 de permis de construire 23 9 CLEMENT (30/08/2023)Arrêté 2023-361 de permis de construire 23 11 ECURIES DES BAROUDS (24/08/2023)Arrêté 2023-360 de permis de construire 23 10 ECURIES DES BAROUDS (24/08/2023)Dépôt de permis de construire 23 7 SNC IP1R (24/08/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 62 NOURIN (24/08/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 61 SNC IP1R(24/08/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 61 SNC IP1R(24/08/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 58 TOMAS (24/08/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 28 LAUGA (24/08/2023)Dépôt déclaration préalable 23 65 COCHET (24/08/2023)Dépôt déclaration préalable 23 64 MILAN (24/08/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 60 RODRIGUES BRAS (28/07/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 59 AUTO DAUPHINE (28/07/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 55 POIRE (21/07/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 56 MONTANARI (21/07/2023)Dépôt déclaration préalable 23 62 NOURIN (21/07/2023)Dépôt déclaration préalable 23 61 SNC IP1R (21/07/2023)Dépôt permis de construire 23 09 CLEMENT (07/07/2023)Dépôt permis de construire 23 11 PRIGENT (07/07/2023)Dépôt permis de construire 23 10 PRIGENT (07/07/2023)Dépôt déclaration préalable 23 59 AUTO DAUPHINE (07/07/2023)Dépôt déclaration préalable 23 60 RODRIGUES BRAS (07/07/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 53 ANGELIER (07/07/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 52 EDF ENR(07/07/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 51 SCARINGELLA (07/07/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 50 NOLIN (07/07/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 49 PROST (07/07/2023)Arrêté 2023-324 de déclaration préalable MELI (07/07/2023)Arrêté 2023-294 de déclaration préalable PITISI (07/07/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 48 EDF ENR (29/06/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 47 Serpinet (29/06/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 46 Alpes Isère Habitat (29/06/2023)Arrêté 2023-270 de permis de construire 23 6 PGT& CO (15/06/2023)Avis de dépôt Permis de construire 23 8 LA FONTAINE DU PARC (15/06/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 37 AICHOUR (15/06/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 43 PRIGENT(15/06/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 44 AUGENSTREICH (15/06/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 45 GALATIOTO (15/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 53 ANGELIER (15/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 54 PITISI (15/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 55 POIRE (15/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 56 MONTANARI (15/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 57 MELI (15/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 58 TOMAS (15/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 52 EDF ENR (08/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 51 SCARINGELLA (01/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 50 NOLIN (01/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 49 PROST (01/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 48 EDF ENR (01/06/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 47 SERPINET (01/06/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 41 SNC (01/06/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 42 ALPES ISERE HABITAT (01/06/2023)Arrêté 2023-202 de permis de construire 20 9 RIVES COTE GARE (24/05/2023)Arrêté 2023-214 de permis de construire 23 5 DV INVESTIMMO (24/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 40 RIMET(24/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 39 ARTEIS (24/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 38 ARTEIS (24/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 36 ARTEIS (24/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 45 GALATIOTO 24/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 46 ALPES ISERE HABITAT 24/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 33 REYNARD (12/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 44 AUGENSTREICH (12/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 32 SCI BROCHIER (09/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 31 ISOWATT (09/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 29 GIRARD (09/05/2023)Avis de dépôt de Permis de Construire 7 SNC IP 1R(09/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 43 PRIGENT (09/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 42 ALPES ISERE HABITAT (09/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 41 SNC IP1R (09/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 27 POZOL(02/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 26 KARIM (02/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 25 IZOL (02/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 23 MAZUR (02/05/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 22 VOCCIA (02/05/2023)Avis de dépôt de Permis de Construire 6 PGT et CO (02/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 40 RIMET (02/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 39 ARTEIS (02/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 38 ARBAB(02/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 37 AICHOUR (02/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 36 LEBREUILLY (02/05/2023)Arrêté 2023-161 d'autorisation préalable DP24 TEXEIRA RUI (02/05/2023)Arrêté 2023-159 de permis de construire 18 14M3 RIVES HERISSON (02/05/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 35 FERNANDEZ (13/04/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 34 GENIN (13/04/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 33 REYNARD (13/04/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 21 EDF ENR (13/04/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 20 PIE (13/04/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 17 BAZOT (13/04/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 16 BULIDON (13/04/2023)Arrêté 2023-153 de permis de construire 21 9T2 LE DODICI (13/04/2023)Arrêté 2023-141 de permis de construire 22 5M1 CACHOPO (06/04/2023)Avis de dépôt de permis de construire 211 9T2 SCCV DODICI (06/04/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 32 SCI BROCHIER (06/04/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 31 ISOWATT (06/04/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 30 VIGNON (06/04/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 29 GIRARD (06/04/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 28 LAUGA (06/04/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 27 POLOZ (06/04/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 19 ABREUX (06/04/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 18 SIBUT (06/04/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 15 FELIX (06/04/2023)Avis de dépôt de permis de construire 22 5M2 BOEUF(30/03/2023)Avis de dépôt de permis de construire 23 5 DV INVESTIMMO(30/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 26 BERTIN (30/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 25 IZOL (30/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 24 TEIXEIRA (30/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 23 MAZURE (30/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 22 VOCCIA (30/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 21 EDF ENR (30/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 20 PIE (30/03/2023) Accord tacite déclaration préalable 23 14 LARDIN (30/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 13 MELI (30/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 12 COLLAIN (30/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 11 STAINER (30/03/2023)Avis de dépôt de permis de construire 23 4 SAS LE 33 (16/03/2023)Avis de dépôt de permis de construire 23 3 SAS LE 33 (16/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 19 ABREUX (16/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 18 SIBUT(16/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 17 BAZOT (16/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 9 NOGUEIRA (16/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 16 BULIDON (09/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 15 FELIX (09/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 14 LARDIN (09/03/2023)Arrêté 2023-10 d'autorisation préalable VIGNOLO (09/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 7 GALATIOTO (09/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 6 RICHERAND (02/03/2023)Accord tacite déclaration préalable 23 5 SCI MVN (02/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 13 MELI (02/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 12 COLLAIN (02/03/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 9 VILELA (21/02/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 8 AICHOUR(21/02/2023)Accord tacite déclaration préalable 23-4 GIRARD (21/02/2023)Accord tacite déclaration préalable 23-3 SARL 3 FAV (21/02/2023)Accord tacite déclaration préalable 23-2 DELAHAIS (21/02/2023)Accord tacite déclaration préalable 23-1 JOUNENC (21/02/2023)Arrêté 2023-045 de permis de construire 21 13m2 DE SOUSA MOURA (14/02/2023)Arrêté 2023-046 de permis de construire 21 11M2 BENHAMIDA (14/02/2023)Avis de dépôt de transfert de permis de construire 22 5T1 BOEUF (10/02/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23-7 GALATIOTO(10/02/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23-6 RICHERAND (10/02/2023)Arrêté 2023-042 permis de construire 22 12 RIMET (10/02/2023)Avis de dépôt de permis de construire 21 9M1 Projet Immobilier Conseil (10/02/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23-5 SCI MVN (02/02/2023)Permis de construire arrêté 2023-38 OZ (02/02/2023)Permis de construire arrêté 2023-37 BUGNON (02/02/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 122 DUMONT (26/01/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 -4 GIRARD (26/01/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 -3 SARL 3FAV (26/01/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 -2 DELAHAIS (26/01/2023)Avis de dépôt PC 21 13-02 DE SOUSA MOURA(20/01/2023)Avis de dépôt PC 21 11-02 BENHAMIDA (20/01/2023)Arrêté 2023-6 transfert de PC VOVK (20/01/2023)Avis de dépôt PC 23-2 OZ (20/01/2023)Avis de dépôt PC 23-1 BUGNON (20/01/2023)Avis de dépôt déclaration préalable 23 -1 JOUNENC (20/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 121 LECAMPION (20/01/2023)Dépôt permis de construire 21 9M1 PIC (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 120 FREE (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 119 CAP SOLEIL (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 118 OPTIC 2000 (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 117 DAYARD (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 116 DAYARD (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 115 GUIBERT (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 114 SCI NOUVELLE GARE (04/01/2023)Accord tacite déclaration préalable 22 113 CUTIVET (04/01/2023)Affichage réglementaire et enquêtes publiques
Notification de l'arrêté Préfectoral d'enquête publique sur le projet d'aménagement de la ZAC Bièvre Dauphine Appel à candidature SAFER Rhône-Alpes AW 108 (04/01/2023) Arrêté préfectoral Enquête Publique projet aménagement ZAC Bièvre Dauphine 3 Avis d'enquête publique projet aménagement ZAC Bièvre Dauphine 3F Vente de terrains agricoles SAFER (21/07/2022) Vente de parcelle boisée (11/07/2022)Les décisions administratives
Les délibérations du CCAS
Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS de Rives du 6 avril 2023 (02/05/2023) Procès Verbal du Conseil d'Administration du CCAS de Rives du 9 mars 2023 (02/05/2023) Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS de Rives du 9 mars 2023 (02/05/2023) Procès Verbal du Conseil d'Administration du CCAS de Rives du 19 octobre 2022 (02/05/2023) Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS de Rives du 19 octobre 2022 (04/01/2023) Procès Verbal du Conseil d'Administration du CCAS de Rives du 5 juillet 2022 (02/05/2023) Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS de Rives du 5 juillet 2022 (04/01/2023)
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