A télécharger

Centre Communal d'Action Sociale

Annexe informative au dossier de demande de logement
Dossier de demande de logement social
Notice explicative pour remplir votre dossier de demande de logement

Petite Enfance
Crèche La Ribambelle - formulaire de préinscription
Formulaire de préinscription

Téléchargez la liste des assistantes maternelles de Rives

Etat Civil & Réglementation

Attestation d'accueil
Déclaration de changement de situation
Déclaration de cession d'un véhicule
Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule
Demande de duplicata du permis de conduire
Arrêté de circulation
Demande d'autorisation de débit de boissons temporaire
Demande d'autorisation préalable de pose d'enseigne, de pré-enseigne ou de publicité Cerfa 14798
Déclaration préalable de pose d'enseigne, de pré-enseigne ou de publicité Cerfa 14799
Demande d'acte d'état civil
Demande de livret de famille
Demande de carte nationale d'identité française
Autorisation de Sortie du Territoire (AST) pour les mineurs
Demande d'occupation du domaine public
Dossier de passeport
Dossier de passeport biométrique
Dossier titre de séjour
Fiche de renseignement sur la pose d'enseigne, de pré-enseigne ou de publicité
Dossier parrainage républicain
Réglement des cimetières
Dossier titre d'identité républicain
Déclaration préalable d'une vente au déballage

Ensemble des documents à fournir pour un mariage :

Le dossier de mariage à remplir

La charte municipale des mariages

Documents à fournir pour un PACS :
CERFA 15726*01 Convention-type de pacte civil de solidarité
CERFA 15725*02 déclaration conjointe (et attestations sur l’honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune)

Services techniques
Demande d'intention de commencement de travaux (DICT)
Demande de renseignements

Urbanisme
Demande de Certificat d'Urbanisme
Demande de permis de construire maison individuelle
Demande de permis de construire autres que maison individuelle
Demande de permis de construire modificatif
Demande de permis de démolir
Demande de transfert de permis de construire
Déclaration préalable maison individuelle
Déclaration préalable lotissements - divisions
Déclaration préalable autres travaux
Demande de permis d'aménager

Déclaration attestant l'achévement et la conformité des travaux
Déclaration d'ouverture de chantier
Autres demandeurs

Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux
Déclaration d'ouverture de chantier
Autres demandeurs


Pour la création, l'aménagement ou la modification d'un établissement reçevant du public (ERP), de nouveaux formulaires sont mis en place au titre de la sécurité incendie et de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite:
1- Si les travaux sont soumis à permis de construire :
Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique
2- Aménagement d'un ERP sans permis de construire:
Formulaire Cerfa n°13824*04
Dossier à transmettre à la Mairie de Rives en 4 exemplaires

Documents annexes aux demandes d'autorisation d'urbanisme
Fiche d'aide au calcul de surfaces de plancher et taxable
Formulaires relatifs aux risques naturels et technologiques
Arrêté prefectoral relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs

Documents réglementaires
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'aménagement et de programmation
Le guide du patrimoine - partie 1
Le guide du patrimoine - partie 2
Cahier des prescriptions spéciales liées aux risques naturels
Attention : fichiers volumineux !

Ensemble des documents relatif à l'installation de grues :
Arrêté général grues
Liste des démarches à effectuer
Annexe relative au montage
Annexe mise en service
Annexe démontage


Service vie associative et sportive

Le Guide 2022-2023 des Associations
Téléchargez la fiche d'organisation d'événement
Téléchargez la nouvelle fiche de prêt de matériel pour les associations rivoises
Formalités administratives d'une association
Les plannings d'utilisation des équipements sportifs