


Petite Enfance
Crèche La Ribambelle - formulaire de préinscription


Etat Civil & Réglementation






















Ensemble des documents à fournir pour un mariage :


Documents à fournir pour un PACS :


Services techniques


Urbanisme
















Pour la création, l'aménagement ou la modification d'un établissement reçevant du public (ERP), de nouveaux formulaires sont mis en place au titre de la sécurité incendie et de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite:
1- Si les travaux sont soumis à permis de construire :

2- Aménagement d'un ERP sans permis de construire:

Dossier à transmettre à la Mairie de Rives en 4 exemplaires
Documents annexes aux demandes d'autorisation d'urbanisme



Documents réglementaires





Attention : fichiers volumineux !
Ensemble des documents relatif à l'installation de grues :





Service vie associative et sportive




