Annexe informative au dossier de demande de logement Dossier de demande de logement social Notice explicative pour remplir votre dossier de demande de logementPetite Enfance
Crèche La Ribambelle - formulaire de préinscription
Formulaire de préinscription Téléchargez la liste des assistantes maternelles de RivesEtat Civil & Réglementation
Attestation d'accueil Déclaration de changement de situation Déclaration de cession d'un véhicule Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule Demande de duplicata du permis de conduire Arrêté de circulation Demande d'autorisation de débit de boissons temporaire Demande d'autorisation préalable de pose d'enseigne, de pré-enseigne ou de publicité Cerfa 14798 Déclaration préalable de pose d'enseigne, de pré-enseigne ou de publicité Cerfa 14799 Demande d'acte d'état civil Demande de livret de famille Demande de carte nationale d'identité françaiseAutorisation de Sortie du Territoire (AST) pour les mineursDemande d'occupation du domaine public Dossier de passeport Dossier de passeport biométrique Dossier titre de séjour Fiche de renseignement sur la pose d'enseigne, de pré-enseigne ou de publicité Dossier parrainage républicain Réglement des cimetières Dossier titre d'identité républicain Déclaration préalable d'une vente au déballageEnsemble des documents à fournir pour un mariage :
Le dossier de mariage à remplir La charte municipale des mariagesDocuments à fournir pour un PACS :
CERFA 15726*01 Convention-type de pacte civil de solidarité CERFA 15725*02 déclaration conjointe (et attestations sur l’honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune)Services techniques
Demande d'intention de commencement de travaux (DICT) Demande de renseignementsUrbanisme
Demande de Certificat d'Urbanisme Demande de permis de construire maison individuelle Demande de permis de construire autres que maison individuelle Demande de permis de construire modificatif Demande de permis de démolir Demande de transfert de permis de construire Déclaration préalable maison individuelle Déclaration préalable lotissements - divisions Déclaration préalable autres travaux Demande de permis d'aménager Déclaration attestant l'achévement et la conformité des travaux Déclaration d'ouverture de chantier Autres demandeurs Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux Déclaration d'ouverture de chantier Autres demandeursPour la création, l'aménagement ou la modification d'un établissement reçevant du public (ERP), de nouveaux formulaires sont mis en place au titre de la sécurité incendie et de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite:
1- Si les travaux sont soumis à permis de construire :
Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique2- Aménagement d'un ERP sans permis de construire:
Formulaire Cerfa n°13824*04Dossier à transmettre à la Mairie de Rives en 4 exemplaires
Documents annexes aux demandes d'autorisation d'urbanisme
Fiche d'aide au calcul de surfaces de plancher et taxable Formulaires relatifs aux risques naturels et technologiques Arrêté prefectoral relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeursDocuments réglementaires
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables Orientations d'aménagement et de programmation Le guide du patrimoine - partie 1 Le guide du patrimoine - partie 2Cahier des prescriptions spéciales liées aux risques naturels Attention : fichiers volumineux !
Ensemble des documents relatif à l'installation de grues :
Arrêté général grues Liste des démarches à effectuer Annexe relative au montage Annexe mise en service Annexe démontageService vie associative et sportive
Le Guide 2022-2023 des Associations Téléchargez la fiche d'organisation d'événement Téléchargez la nouvelle fiche de prêt de matériel pour les associations rivoises Formalités administratives d'une associationLes plannings d'utilisation des équipements sportifs